Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INTELLIGENT ANTI CALCIUM SYSTEM
DIEAU Dominique CASTA
Numéro de dépôt :
3400474
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Présentation de la marque INTELLIGENT ANTI CALCIUM SYSTEM
Déposée le 26 décembre 2005 par DIEAU et Dominique CASTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « INTELLIGENT ANTI CALCIUM SYSTEM »
Les déposants sont DIEAU - France et Dominique CASTA domicilié(e) PARC INDUSTRIEL RHONE VALLEE,07250 LE POUZIN - 07250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIEAU Dominique CASTA domicilié(e) PARC INDUSTRIEL RHONE VALLEE,07250 LE POUZIN - 07250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Dominique CASTA - PARC INDUSTRIEL RHONE VALLEE,07250 LE POUZIN - 07250 - France - SIREN 4
DIEAU Dominique CASTA - PARC INDUSTRIEL RHONE VALLEE,07250 LE POUZIN - 07250 - France
Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet total n°436896 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection)… Appareils et instruments médicaux… Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de distribution d'eau et installations sanitaires…
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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